Statut

Statut

CONSTITUTION – DENOMINATION – SIEGE SOCIAL

Article 1: Il est constitué d’une durée illimitée, une association à but non lucratif et l’exclusion de tout intérêt idéologique, politique, professionnel et entreprise, y compris les amateurs d’histoire, de l’art et de la culture. Le nom est ‘TOLENTINO 815’ et le siège de Tolentino dans la Via Nazionale n. 2 à la Tour San Catervo.

BUT

Article 2: Les objectifs que l’association objectifs sont:

Amélioration de la ville et du territoire grâce à la récupération, à la découverte et à la diffusion de la culture, l’histoire et l’art, avec la participation des citoyens, les associations, les entreprises, publiques et privées
Faire des événements historiques, artistiques et culturelles hinterland Macerata
Organisation de foires et d’expositions, fêtes des expositions et des spectacles, des conférences et de la recherche, des publications, des rétrospectives, des concours et des prix, dans le but d’élever, d’incitation et de développement pour la reconstitution historique d’une période
Collecte et la conservation des matériaux, les résultats et les publications de valeur historique et artistique, afin d’établir un centre de documentation et musée avec un parc culturel
Promouvoir des voyages d’études, stages de formation et la gestion des musées, des rencontres et des échanges avec les institutions et analogues italiennes et étrangères privées
Favoriser l’émergence de groupements et des groupes avec des costumes historiques ou des uniformes de l’époque, pour la préparation et la participation à des spectacles de reconstitution historique.

MEDIA

Article 3: L’association reçoit des moyens financiers et des actifs pour atteindre ses objectifs:

cotisations
les contributions des secteurs public et privé
les dons
Les revenus de gestion et initiatives, stables ou occasionnels

MEMBRES

Article 4: L’association fondateurs, des membres ordinaires et honoraires.
Les membres peuvent être des individus et des organisations et associations qui participent, par le représentant légal ou son délégué, et peut être remplacée par une communication écrite.
Les admissions des membres sont décidées par le Conseil d’administration, sur demande écrite adressée au président du Conseil peut demander les garanties nécessaires et n’a aucune obligation de justifier sa décision, qui reste incontestable. Si l’admission d’un nouveau membre doit être refusée, à la demande d’au moins deux membres du conseil d’administration, doit être examiné lors de la réunion.
Article 5: Le montant de la cotisation est déterminé par le conseil d’administration chaque année. L’adhésion est valable un an et renouvelable par tacite reconduction moyennant le paiement de la quote-part, d’année en année, sauf dénonciation est donné par l’actionnaire au moins un mois avant la date limite.
Article 6: Les membres fondateurs sont ceux qui ont fondé l’association et assumer l’engagement stable et responsable dans la fourniture de leurs services.
Article 7: Les membres ordinaires sont ceux qui collaborent aux activités de l’association. Personnes, les organisations et les entreprises qui contribuent à l’apport de moyens économiques ou une autre entreprise de services, contribuent membres.
Article 8: Les membres honoraires sont ceux qui se sont distingués par des mérites particuliers en faveur de l’association ou à leur réputation dans le monde de la culture aller à la même prestige, ils sont nommés par le conseil des gouverneurs sur proposition du président.
Article 9: La qualité de membre se perd par abandon, la mort, les arriérés de paiement des cotisations et la radiothérapie. Les membres doivent être enlevés ou expulsés par décision du Conseil d’administration, dans les cas suivants:

si elles ne sont pas conformes aux dispositions du présent statut ou des règlements internes
si causant des dommages moraux ou matériels
si elles mènent des activités contraires à l’intérêt associé

ORGANES

Article 10: Les organes de l’association:

l’Assemblée Générale des Actionnaires
le conseil d’administration
le Président
commissaires aux comptes

ASSEMBLEE GENERALE DES ACTIONNAIRES

Article 11: L’assemblée se compose des membres fondateurs, ordinaires et les membres honoraires.
Ils ont le pouvoir de vote des membres fondateurs et ordinaires.
Les membres d’honneur ont un pouvoir consultatif. Chaque actionnaire peut voter peut déléguer un acte écrit, un autre membre pour voter en son nom, chaque membre actif peut apporter aucune plus d’une procuration. L’assemblée a tous les pouvoirs pour réaliser les objectifs et organe de décision de l’association. L’assemblée générale peut être ordinaire ou extraordinaire.
Article 12: L’assemblée générale des actionnaires est convoquée par le président en session ordinaire au moins une fois par an, dans les trois mois à compter de la fin de l’année. Foncer Assemblée l’élection et la révocation du Conseil d’administration, la résolution sur les lignes directrices du programme, le budget et les comptes définitifs, sur les amendements au Statut, à la dissolution de l’association et sur toutes les questions dont le Conseil entend soumettre.
Article 13: L’assemblée des actionnaires peut être convoquée en session extraordinaire chaque fois que le président et / ou de la majorité du conseil d’administration le juge nécessaire et lorsqu’il est demandé par une lettre signée par au moins un quart des membres fondateurs et ordinaires.
Article 14: Les assemblées sont convoquées par avis écrit contenant l’ordre du jour, exposé pendant au moins dix jours avant la date fixée pour la réunion et envoyé aux membres avec un préavis d’au moins huit jours.
La réunion est présidée par le Président ou en son absence le vice-président du Conseil d’administration qui nomme le secrétaire.
Article 15: L’ordinaire et extraordinaire, régulièrement constituée sur première convocation avec la présence d’au moins la moitié plus un des membres ayant le droit de vote et sur deuxième convocation avec la présence d’au moins un quart des membres habilités à voter .
Les décisions sont prises à la majorité absolue des voix des membres présents.

CONSEIL

Article 16: Le Conseil est composé de cinq à sept membres élus par l’Assemblée, l’un des fondateurs et ordinaires.
Le Conseil se réunit, en règle générale, même de manière informelle, une fois tous les trois mois par le Président ou à la demande d’au moins trois éléments.
Article 17: Les membres du Conseil sont élus pour trois ans et peuvent être nommés de nouveau.
En cas de non-participation d’un membre à trois réunions consécutives sans raison, démission ou toute autre cause, le directeur devient caduque. Il sera remplacé par cooptation au conseil d’administration d’un ou plusieurs nouveaux membres.
Article 18: Le Conseil d’administration statuant à la présence d’au moins la moitié plus un des conseillers élus.
Les décisions sont prises à la majorité des voix en cas d’égalité des voix, la voix du président vaut le double.
Article 19: Les fonctions du Conseil d’administration, qui dispose de pouvoirs d’administration ordinaire et extraordinaire, sont les suivants:

élire à l’intérieur du président, le vice-président, secrétaire, trésorier, trésorier-
établir la cotisation annuelle
préparer le budget et le compte définitif
voter sur la répartition des tâches spéciales aux actionnaires ou au besoin à des collaborateurs externes, ainsi que les remboursements de frais
étude, recueillir et soumettre des propositions pour le développement de l’association et décider d’éventuels transferts de siège
formuler des critères et des normes pour élaborer des règlements et des actes doivent améliorer le fonctionnement des activités sociales
indiquer si les membres d’un comité scientifique composé d’universitaires et d’experts
mettre en œuvre les directives générales et les programmes mis en place par les actionnaires

PRÉSIDENT

Article 20: Le Président de Tolentino 815 représente légalement l’association en relation avec des tiers et en justice. Il a la signature et l’autorisation d’accomplir toutes les fonctions utiles à un meilleur rendement de la sociale ainsi que la promotion de la participation active de ses membres.
Article 21: Les fonctions du président sont les suivantes:

coordonne et gère toutes les activités de l’association
convoque et préside le conseil d’administration et l’assemblée générale des actionnaires et établit l’ordre du jour
a pour les actes des activités nécessaires à la réalisation
responsable de la mise en œuvre des mesures approuvées par le Conseil et / ou prend toute autre urgent et utile, qui doit être communiqué à la Commission, lors de la prochaine réunion de la ratification

Article 22: Le Président doit être remplacé par le vice-président, en cas d’absence ou d’empêchement, dans les fonctions de représentation. Le président peut déléguer à un ou plusieurs administrateurs de ses fonctions à titre de mesure transitoire.

COLLÈGE DES CLOISONS

Article 23: L’assemblée générale élit parmi les membres de sa compétence, trois commissaires qui sont nommés pour trois ans. L’assemblée peut nommer un ou plusieurs commissaires aux comptes consultants parmi les non-membres. Les commissaires aux comptes ont accès aux documents comptables et administratifs de l’association a émis un avis motivé sur le bilan.

ADMINISTRATION

Article 24: L’exercice social commence le 1er Janvier et se termine le 31 Décembre de chaque année. Le budget est complété par un programme annuel. Le décompte final est accompagné d’un rapport d’activité, il doit être soumis à l’approbation et approuvé.
Article 25: Le secrétaire rédige les procès-verbaux et les résolutions des actionnaires et du conseil d’administration; prend soigneusement soin de la transcription et de la conservation, fournit des actes administratifs; contresigner les procès-verbaux signés par le président et les livres.

EDIT – DISSOLUTION

Article 26: modification des présents statuts et la dissolution de l’association, doivent être résolus par l’Assemblée Générale Extraordinaire de l’adhésion par le vote affirmatif d’au moins les deux tiers de la première convocation et au moins un tiers dans le deuxième appel. En cas de dissolution de l’association, l’assemblée nomme un ou plusieurs liquidateurs. Toute liquidation restant doit être donné à ces fins semblables à celles de l’association, notant que les directives de l’Assemblée ont voté pour le dissoudre. Toutes les questions non prévues par la présente, il faut se référer aux règles de droit et les principes généraux du système juridique italien.